MENTIONS LÉGALES

Merci de lire attentivement les présentes modalités d’utilisation du présent site avant de le parcourir. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.

Directeur de la publication

NUVEE est une plateforme informatique interactive éditée par la société EPSD (Directeur de la publication : Docteur Cyril GAUTHIER).

Siège social

La société EPSD est une Société par Actions Simplifiée (SAS) au capital de 6 250 EUROS dont le siège social est sis 4 rue Lounès Matoub – 21000 DIJON, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 842 498 230 RCS DIJON et dont le Président est Madame Laura OLIVERI. N° de TVA intracommunautaire : FR 40 842 458 230 Adresse de courrier électronique : contact@nuvee.fr Le site est disponible à l’adresse www.nuvee.fr ou à toute autre adresse qui pourrait lui être substituée.

Prestataire d’hébergement

Le site est hébergé par la société P.S.I.H, SAS au capital de 100 000€, inscrite au RCS de Lyon sous le numéro 419 097 654, domiciliée 77 Bd Marius Vivier Merle, 69003 Lyon, ci-après « PSIH » – téléphone : +33 (0)4 26 10 06 30

Création

La réalisation du site Internet et des éléments graphiques a été pilotée par la société EPSD. SAS. RCS 842 498 230 – Siret 84249823000023 – domiciliée au 38 avenue Françoise Giroud – 21000 DIJON – téléphone : +33 (0)3 80 58 51 54 Les pictogrammes des réseaux sociaux ont été créés par Freepik sur www.flaticon.com

Comité scientifique

EPSD a formé un comité scientifique, présidé par Dr Matthieu Poussier, et dont la mission est de valider la pertinence du contenu de Nuvee.

Liens hypertextes

La mise en place d’un lien hypertexte vers le site Nuvee nécessite d’autorisation préalable de Nuvee par mail : contact@nuvee.fr. En tout état de cause, Nuvee n’est en aucun cas tenu responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le site Nuvee se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de lien.

Droits de propriété intellectuelle

Nuvee avise les utilisateurs de ce site que de nombreux éléments de ce site :

• sont protégés par la législation sur le droit d’auteur : ce peut être notamment le cas des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées,
• et/ou sont protégés par la législation sur les dessins et modèles
• sont protégés par la législation sur les marques

Les éléments ainsi protégés sont la propriété Nuvee ou de tiers ayant autorisé Nuvee à les exploiter. Toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, …) sont interdites hormis les exceptions visées à l’article L 122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende.

Limitation de responsabilité

• La fourniture du Service par EPSD correspond à une mise à disposition d’une Plateforme d’éducation en Santé des Utilisateurs en particulier patients engagés dans un parcours par l’intermédiaire d’un professionnel de santé ou non et à la mise en relation (simple intermédiation) d’Utilisateurs sur les forums du Service.

Aucune prescription n’est dispensée dans le cadre de l’utilisation du service et en aucun cas la responsabilité du Docteur GAUTHIER ou d’EPSD ne saurait être engagée en cas de mauvaise utilisation du Service qui ne saurait se substituer à un suivi médical par une équipe pluridisciplinaire. EPSD n’est en aucun cas responsable de la relation entre le Patient, les autres utilisateurs, ses praticiens, et praticiens référents à quelque titre et pour quelque raison que ce soit. EPSD est responsable envers l’Utilisateur seulement en raison du Service, uniquement technique d’accès à la plateforme, selon les règles du droit commun pour tout dommage direct, matériel et prévisible. L’Utilisateur reconnait et accepte que EPSD ne peut aucunement être responsable et qu’il ne peut donc prétendre à aucune indemnité, à quelque titre que ce soit :

• En cas de dommages qui résulteraient du fait de l’Utilisateur et/ou d’un autre Utilisateur, et/ou d’un tiers, et/ou d’un cas de force majeure ;
• En cas de dommages indirects au sens de l’article 1151 du Code Civil ;
• En cas de résiliation unilatérale du Service par EPSD, rendant la plateforme temporairement ou définitivement inaccessible.

En outre, EPSD n’assume aucun engagement ni responsabilité de quelque forme que ce soit, en ce qui concerne :

• Le non-respect des prérequis par l’Utilisateur ;
• La sélection des ateliers sélectionnés par le Praticien référent
• L’exactitude des données d’identification fournies par l’Utilisateur
• Les conséquences en cas de défaillance des outils informatiques (téléphone, tablette, ordinateur) de l’Utilisateur et/ou de faille de sécurité de ces outils ;
• Les conséquences en cas d’interruption ou de défaillance du réseau Internet et/ou des services d’accès à Internet ;
• Les négligences dans l’utilisation de la Plateforme par l’Utilisateur ;
• Les conséquences d’une façon générale de toute utilisation du Service par un utilisateur non conforme aux stipulations des présentes CGU.

EPSD décline toute responsabilité en cas de dysfonctionnement du service résultant d’informations erronées fournies par l’Utilisateur. EPSD ne saurait être tenue pour responsable des dommages de toute nature, directs ou indirects, matériels ou immatériels dont notamment, et sans que cette liste soit limitative, tout gain manqué, perte de chance, perte d’exploitation, perte de programme, perte de données, toute détérioration ou virus qui pourraient affecter tout bien de l’Utilisateur, des problèmes techniques ou autres rendant l’accès au Service difficile, aléatoire voire impossible et ce, quelles qu’en soient la cause et l’origine. La responsabilité de EPSD ne pourra être recherchée en cas de force majeure ou pour tout autre évènement indépendant de sa volonté empêchant l’utilisation de la Plateforme. Enfin l’Utilisateur reconnait et accepte que EPSD n’assure en aucun cas des prestations de sauvegarde de ses données, informations ou tous contenus qui transitent sur la Plateforme.

Mise à jour

Nuvee se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions légales et tous les éléments, produits présentés sur le site. L’ensemble de ces modifications s’impose aux internautes qui doivent consulter les présentes mentions légales lors de chaque connexion.

Utilisation des données personnelles collectées

Forums

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Médias

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